Les blessures corporelles peuvent surgir de manière imprévisible, en tout lieu et à tout moment. Cependant, que se passe-t-il lorsque ces blessures résultent de la faute ou de la négligence d'une autre personne?
Dans de telles circonstances, même en l'absence d'une intention malveillante, la personne responsable peut être légalement obligée de réparer le préjudice corporel subi par la victime !
Dans cet article, JuriGo vous offre une explication complète sur ce qu'est un préjudice corporel et les montants potentiels à réclamer!
Qu’est-ce qu’un préjudice corporel?
Un préjudice corporel, également connu sous le nom de dommage corporel, se réfère à toute atteinte à la santé physique d'une personne, accompagnée de toutes les conséquences qui en résultent. Les conséquences de ces situations peuvent être très diverses, allant des blessures physiques graves à la perte de vie, y compris les maladies provoquées par les actions d'autrui.
Les préjudices corporels peuvent découler de diverses situations, notamment des agressions, des erreurs médicales, des accidents sportifs, des produits défectueux, et bien d'autres encore.
Quels recours sont disponibles pour obtenir réparation en cas de préjudice corporel ?
Recours en responsabilité civile extracontractuelle
Lorsqu'une personne subit un préjudice corporel, elle peut avoir le droit de demander réparation à la partie responsable de son préjudice. L'un des recours légaux disponibles pour obtenir une réparation consiste à engager une poursuite en responsabilité civile extracontractuelle contre la partie responsable.
Cette poursuite repose sur l'idée que la personne responsable a commis une faute, qu'elle soit intentionnelle ou non, qui a causé le préjudice. Pour réussir une poursuite en responsabilité civile, la victime doit prouver par prépondérance de preuve les trois éléments suivants :
| Éléments à établir | Explication |
|---|---|
| La faute | Il doit y avoir une faute commise par la partie responsable, qu'il s'agisse d'une action ou d'une omission. Cette faute est évaluée en fonction du standard de comportement attendu d'une personne raisonnable dans des circonstances similaires. La faute peut être intentionnelle (par exemple, une agression intentionnelle) ou non intentionnelle (par exemple, une chute sur un trottoir glacé non convenablement entretenu). |
| Le préjudice | Lorsqu'une personne cherche à obtenir une compensation pour un préjudice corporel, il est essentiel de démontrer que ce préjudice est bien réel et qu'il découle directement de la faute ou de la négligence de la partie responsable. Le préjudice corporel a eu un impact direct sur la victime, que ce soit dans le passé ou à l'heure actuelle. Pour établir cette preuve, divers types de documents et de témoignages peuvent être utilisés, tels que des photographies montrant les blessures, des témoignages qui ont été présents lors de l'évènement, ainsi que les dossiers médicaux contenant les détails des traitements et des diagnostics médicaux. |
| Le lien de causalité | Pour obtenir une compensation financière pour un préjudice corporel, il est essentiel d'établir un lien de causalité entre la faute commise et le préjudice subi. Cela signifie que la faute de la partie responsable doit être la cause directe du préjudice de la victime. Si d'autres facteurs ont également contribué au préjudice, ils doivent également être pris en considération dans l'évaluation de la responsabilité. Dans de tels cas, il peut y avoir une responsabilité partagée entre plusieurs parties. |
Il est à souligner que le fardeau de la prépondérance de preuve consiste à démontrer que les faits allégués sont plus probables que non. Cela équivaut à une probabilité de plus de 50%.
Il existe d’autres formes de responsabilités civiles:
En plus de la responsabilité civile extracontractuelle, il existe d'autres types de responsabilité civile qui s'appliquent en cas de préjudice corporel. Ces différentes formes de responsabilité civile impliquent généralement des exigences de preuve moins strictes pour la victime, simplifiant ainsi le processus de réclamation.
Voici deux autres formes de responsabilité civile distinctes de la responsabilité extracontractuelle:
- La responsabilité par le fait d’un bien
La responsabilité résultant du fait des biens couvre les cas où des préjudices corporels sont causés par des biens, qu'ils soient meubles ou immeubles, corporels ou incorporels. En d'autres termes, si une personne subit un préjudice corporel en raison d'un bien, que ce soit un objet matériel ou un bien immatériel, le propriétaire ou le détenteur de ce bien peut être tenu responsable des dommages causés à la victime.
Dans certaines circonstances, le propriétaire ou le gardien du bien peut être tenu responsable du dommage, à moins qu'il puisse prouver qu'il n'a commis aucune faute, qu'il était confronté à une situation de force majeure, ou que la faute était imputable à la victime elle-même ou à un tiers.
Prenons l'exemple d'une personne qui se rend à l'épicerie et qui subit une blessure parce qu'un morceau de toit tombe sur elle. Dans ce cas, le propriétaire de l'épicerie peut être tenu responsable de réparer les dommages corporels subis par la victime, à moins qu'il ne puisse prouver qu'il n'a commis aucune faute ou négligence dans l'entretien général du toit.
- La responsabilité pour le fait d’un animal
Dans le cas de blessures provoquées par un animal , que ce soit le propriétaire ou le gardien de l'animal, ils peuvent être tenus responsables. La responsabilité résultant du fait des animaux s'applique lorsque des dommages sont causés par un animal.
Cela signifie que si quelqu'un est blessé par un animal, que ce soit un chien, un cheval, ou tout autre animal, le propriétaire ou le gardien peut être tenu responsable des préjudices corporels subis par la victime, sauf s'ils peuvent démontrer qu'ils n'ont commis aucune faute ou négligence dans la surveillance ou le contrôle de l'animal en question.
Pour que cette responsabilité soit établie, la victime doit prouver par prépondérance de preuve les trois éléments suivants:
- Premièrement, elle doit démontrer que le dommage a été effectivement causé par l'animal en question.
- Deuxièmement, il doit exister une relation de propriété ou de garde entre le propriétaire ou le gardien de l'animal et l'animal lui-même.
- Troisièmement, il doit y avoir un lien de causalité établissant que l'acte de l'animal a directement conduit au préjudice subi par la victime.
Il est également possible de demander des dommages punitifs !
En cas de préjudice corporel, une personne a la possibilité, en plus de poursuivre l'une des actions en responsabilité civile évoquées précédemment, de réclamer des dommages punitifs en vertu de l’article 49, alinéa 2 de la Charte des droits et libertés de la personne.
Cependant, pour avoir droit à des dommages punitifs en vertu la Charte, deux conditions doivent être remplies :
- Atteinte illicite : Tout d'abord, il doit être établi qu'il y a eu une atteinte illicite à un droit protégé par la Charte. Cela signifie qu'un comportement fautif doit avoir violé l'un des droits fondamentaux énoncés dans la Charte. Ces droits incluent la vie, la dignité, la liberté d'expression, la liberté de religion et la protection contre la discrimination et autres.
- Atteinte intentionnelle : Ensuite, il faut prouver que l'atteinte était intentionnelle. Dans ce contexte, l'intention signifie que la personne à l'origine de la faute avait l'intention délibérée de provoquer les résultats de son comportement, ou qu'elle agissait en ayant une pleine conscience des conséquences immédiates et naturelles, ou du moins très probables, de son action.
Ainsi, même si l'auteur de la faute n'avait pas nécessairement l'intention spécifique de causer un préjudice corporel, s'il avait agi en connaissance de cause des conséquences probables de ses actes, cela peut être considéré comme une atteinte intentionnelle.
Si ces deux conditions sont satisfaites, la victime peut alors demander des dommages-intérêts punitifs en plus de la réparation pour le préjudice subi. Les dommages-intérêts punitifs sont une forme de sanction visant à dissuader les auteurs d'atteintes intentionnelles aux droits fondamentaux protégés par la Charte.
Quel est le délai pour intenter un recours en responsabilité civile en cas de préjudice corporel?
Généralement, en cas de préjudice corporel, le délai pour intenter une action en justice est de 3 ans à compter du moment où la victime prend conscience de ses blessures ou de leurs conséquences. Cependant, lorsque le préjudice se manifeste graduellement ou tardivement, le délai court à partir du jour où il se manifeste pour la première fois.
Il est important de noter que la loi prévoit des situations particulières dans lesquelles le délai de prescription de 3 ans ne s'applique pas, et un autre délai s’applique:
- Délai de 6 mois dans le cas d’une municipalité :
Si une personne prétend s'être infligé des blessures corporelles par suite d'un accident et qu'elle envisage de réclamer des dommages-intérêts à une municipalité, elle doit informer la municipalité de son intention de porter plainte dans les 15 jours suivant l'accident.
D’ailleurs, toute poursuite en dommages-intérêts contre une municipalité doit être initiée dans les 6 mois suivant l'accident. Si ces délais ne sont pas respectés, la personne risque de ne pas être en mesure de réclamer des dommages-intérêts à la municipalité.
- Délai de 10 ans dans le cas d’un préjudice corporel résultant d'un acte criminel :
Lorsque le préjudice corporel découle d'un acte pouvant constituer une infraction criminelle, le délai de prescription est de 10 ans à compter du jour où la victime a connaissance que son préjudice est attribuable à cet acte.
Quels sont les facteurs pris en compte pour évaluer la compensation d'un préjudice corporel?
L'objectif principal de l'indemnisation d’un préjudice corporel est de réparer les pertes réelles subies par la victime. Le calcul du montant de l'indemnisation repose plusieurs critères complexes et variés tels que
- La gravité du préjudice : Le premier critère est la gravité du préjudice subi par la victime. Il peut s'agir de la nature de la blessure, de sa durée, de son impact sur la vie quotidienne et de sa permanence. Plus le préjudice est grave, plus l'indemnisation sera élevée.
- La perte de revenu : Ce critère prend en compte la rémunération ou les gains professionnels que la victime aurait normalement perçus si elle n'avait pas été blessée. Il s'agit de la différence entre ce qu'elle aurait pu gagner sans la blessure et ce qu'elle est en mesure de gagner après la blessure.
- Les coûts des soins médicaux : Ce critère comprend tous les frais médicaux nécessaires à la prise en charge de la blessure de la victime. Cela englobe les frais de consultation médicale, les médicaments, les frais d'hospitalisation, les frais de rééducation, les dispositifs médicaux, les thérapies, et tout autre coût lié à la récupération de la santé de la victime.
- La douleur et la souffrance : L'intensité de la douleur physique ou émotionnelle ressentie par la victime est également un facteur essentiel. Les témoignages de la victime, de ses proches et d'experts médicaux peuvent être utilisés pour évaluer cette dimension du préjudice.
- La perte de jouissance de la vie : Ce critère prend en compte la capacité de la victime à profiter de sa vie avant et après l'événement dommageable. Les activités auxquelles elle ne peut plus participer en raison du préjudice, telles que des loisirs ou des responsabilités familiales, sont prises en considération.
- La durée de l'impact : L'impact du préjudice sur la vie de la victime, qu'il soit permanent ou temporaire, est également pris en compte. Les conséquences à long terme auront un impact financier plus important en raison des coûts continus de traitement et de réadaptation.
- L'âge de la victime : L'âge de la victime peut impacter l'évaluation du préjudice corporel. Les jeunes peuvent subir des pertes d'opportunités futures, tandis que les personnes âgées peuvent voir leur qualité de vie réduite en raison des limitations causées par leur blessure.
| Le préjudicie doit être quantifiable ! Il est crucial de souligner que lorsqu'une personne réclame des dommages-intérêts, il est essentiel que le préjudice corporel puisse être évalué de manière objective et mesurable. En d'autres termes, il est nécessaire de fournir des justifications solides pour le montant réclamé. Par exemple, si quelqu'un réclame une compensation pour des frais médicaux liés à une blessure, il doit fournir des documents médicaux, des factures et d'autres preuves montrant que ces frais ont effectivement été engagés en raison de la blessure. De même, si une personne demande une indemnisation pour une perte de salaire due à son incapacité à travailler après un accident, elle doit présenter des preuves de ses revenus antérieurs, ainsi que des documents médicaux montrant l'incapacité résultante. |
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En fin de compte, le calcul du préjudice corporel est une évaluation subjective qui dépend des circonstances individuelles de chaque victime. Les tribunaux prennent en compte ces critères pour déterminer un montant d'indemnisation qui reflète au mieux la souffrance et les inconvénients subis par la victime.
Exemples jurisprudentiels de montants accordés pour divers préjudices corporels:
Le montant accordé en réparation d'un préjudice corporel peut varier considérablement. Il est difficile d'estimer à l'avance la valeur d'un préjudice, car cela dépend entièrement des circonstances spécifiques de chaque cas.
Les tribunaux québécois ont traité de nombreuses affaires de préjudices corporels et ont attribué divers montants en fonction de la gravité des situations et des éléments de preuve présentés lors des procès. Pour donner une perspective globale, voici cinq décisions dans lesquelles différentes compensations ont été accordées pour divers préjudices corporels :
- Fracture de la cheville causée d'une chute sur un trottoir:
Dans la décision Guerriero c. Immeubles du Carrefour Richelieu Ltée, rendu en 2023 par la Cour du Québec, la demanderesse soutient avoir subi un préjudice corporel à la suite d'une chute et d'une fracture de cheville qui ont eu lieu le 22 février 2019 sur le trottoir à proximité de l'entrée charretière d'un centre commercial.
La demanderesse a allégué que Les Immeubles du Carrefour Richelieu Ltée, la défenderesse, étaient responsables de cet accident en n'ayant pas correctement déneigé la zone située entre la surface asphaltée du stationnement et un passage piéton sur le trottoir.
Le tribunal a statué en faveur de la demanderesse en concluant que la défenderesse était effectivement responsable du préjudice corporel subi. En conséquence, la défenderesse a été condamnée à verser à la défenderesse la somme de 36 290 $ en dommages-intérêts, ainsi que les frais d'expert de 1 500 $.
Blessure causée par un policier:
Dans l'affaire Jefferson c. Ville de Québec (Service de police), jugée en 2022 par la Cour du Québec, le demandeur, un architecte américain, était à Québec en 2016 pour un événement. Après une soirée, il se trouvait à l'extérieur avec d'autres personnes lorsqu'un individu a pris la fuite, poursuivi par trois policiers. L'un des policiers a lancé son bâton télescopique pour arrêter le fuyard, mais il a par accident frappé la jambe du demandeur, causant une blessure importante.
Le demandeur a intenté une action en justice contre la Ville de Québec, réclamant une indemnisation de 15 000 $. Le tribunal a conclu, en se basant sur les preuves présentées, que la Ville de Québec était responsable de la blessure, même si le geste du policier n'était pas intentionnel.
En conséquence, la Ville a été condamnée à verser 4 128,24 $ au demandeur, avec intérêts, ainsi que les frais de justice de 205 $.
Morsure de chien:
Dans l'affaire Plante c. Frappier, une décision de 2019 de la Cour du Québec, Division des petites créances, le demandeur a intenté une poursuite contre le défendeur à la suite d'une morsure infligée par le chien du défendeur. Cette morsure s'est produite lorsque le demandeur s'est rendu au domicile du défendeur pour lui remettre une procédure judiciaire.
Le demandeur a intenté une action en justice pour réclamer 15 000 $ en dommages. Suite à la morsure, il a subi des blessures nécessitant des soins médicaux, un traitement préventif contre la rage, ainsi qu'une cicatrice permanente. De plus, il a enduré des souffrances psychologiques, développant une peur des chiens.
Le tribunal ordonne au défendeur de verser au demandeur un montant global de 8 011 $ en dommages-intérêts, englobant différents aspects tels que la perte de salaire, les souffrances physiques et psychologiques. De plus, le défendeur est contraint de régler les frais judiciaires de 202 $, auxquels s'ajoutent les intérêts au taux légal.
Blessures résultant d’une violente chute:
Dans l'affaire Bourget c. Lauzé, une décision de 2022 de la Cour supérieure, le demandeur réclame des dommages corporels résultant d'une chute violente qu'il attribue à la négligence de la défenderesse. Les faits remontent à septembre 2016, lorsque le demandeur, âgé de 54 ans à l'époque, assiste à une pendaison de crémaillère organisée par la défenderesse.
Au cours de la soirée, le demandeur se lève brusquement de sa chaise sans faire attention à son environnement, trébuchant sur un couvercle de fosse septique, entraînant ainsi une chute violente. Les blessures subies ont engendré des douleurs persistantes, une limitation de ses activités quotidiennes et l'abandon de certaines activités de loisirs.
Le tribunal reconnaît l'importance du préjudice corporel subi par le demandeur et condamne la défenderesse à verser 56 777,72 $ en réparation.
Blessure résultant d’un accident de golf:
Dans l'affaire Tétrault c. Lebel, une décision rendue en 2018 par la Cour du Québec, Division des petites créances, le demandeur réclamait une compensation de 8 000 $ pour le préjudice corporel qu'il avait subi à la suite d'un accident de golf survenu en juillet 2016.
Cet accident s'est déroulé alors que le demandeur se trouvait sur le tertre de départ d'un parcours de golf et avait été blessé au petit doigt de la main droite par une balle de golf frappée par le défendeur. Le demandeur reprochait au défendeur de ne pas avoir suffisamment contrôlé son coup de départ et de ne pas avoir agi avec la prudence et la diligence requises d'un golfeur.
Le tribunal a partiellement accueilli la demande du demandeur en condamnant le défendeur à verser 4 398 $ en dommages-intérêts, ainsi que les intérêts et l'indemnité prévus par la loi. Les frais de justice de 185 $ ont également été attribués au demandeur.
Blessures résultant d’une chute dans un stationnement:
La décision Grandchamp c. Ville de Saint-Gabriel-de-Brandon, rendue en 2019 par la Cour supérieure, concerne une demande en dommages-intérêts formulée par la demanderesse, suite à une chute survenue le 4 septembre 2010 dans un stationnement de la Ville de Saint-Gabriel-de-Brandon.
La demanderesse a fait une chute d'un mètre de hauteur après avoir contourné sa voiture. Elle a initialement pensé avoir une entorse, mais a été diagnostiquée avec une fracture au tibia plus tard à l'hôpital, nécessitant deux interventions chirurgicales.
La demanderesse soutient que le stationnement était mal conçu, manquant de mesures de sécurité telles qu'une clôture, un garde-corps ou un panneau avertissant du danger. Elle réclame des frais médicaux, des pertes de revenus et des dommages non pécuniaires.
Le tribunal conclut que la Ville de Saint-Gabriel-de-Brandon a commis une faute en ne fournissant pas de mesures de sécurité adéquates dans le stationnement. Il condamne la Ville à verser à la défenderesse la somme de 186 308,32 $ en dommages et intérêts, ainsi que les frais de justice.
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